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Marques déposées par monsieur ROMERO André
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DOMAINE "LA SOUMADE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE "LA SOUMADE"
Monsieur ROMERO André

Numéro de dépôt :
92420537
Date de dépôt :
19/05/1992
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
19/05/2002

Présentation de la marque DOMAINE "LA SOUMADE"

Déposée le 19 mai 1992 par monsieur ROMERO André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE "LA SOUMADE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-22 du 10 juillet 1992.

Le déposant est monsieur ROMERO André domicilié(e) 84110 RASTEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROMERO André - France.

La marque DOMAINE "LA SOUMADE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE "LA SOUMADE" est expirée depuis le 19 mai 2002.

ROMERO André a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE "CONFIANCE" , DOMAINE LA SOUMADE


Monsieur ROMERO André - 84110 RASTEAU - France


Monsieur ROMERO André - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22

Vins de pays ou d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, liqueurs, spiritueux (à l'exclusion des eaux-de-vie)